Le blogueur potache condamné au silence
JUSTICE. Le tribunal de grande instance d’Orléans vient de condamner Antoine Bardet (alias Fansolo), le blogueur potache poursuivi en référé par Serge Grouard, député maire UMP d’Orléans (Libération du 1er octobre 2008). Daniel Trouvé, le président du tribunal déboute «Monsieur Antoine Bardet de sa demande de requalification et de nullité», constate «que Monsieur Antoine Bardet a commis une faute à l’égard de Monsieur Serge Grouard, tant en son nom personnel qu’en qualité de Maire de la Ville d’Orléans». Il condamne le blogueur à payer «la somme prévisionnelle de 3911,38 euros» et «1 euro à titre prévisionnel en réparation du préjudice moral».
(Lire la suite...)
Il autorise «la publication de la présente décision, aux frais de
Monsieur Antoine Bardet, dans deux journaux du choix de Monsieur Serge
Grouard, sans que chaque publication puisse dépasser la somme de 2000
euros». Le blogueur est également condamné à «payer à Monsieur Serge Grouard la somme de 3500 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile», ainsi qu’aux dépens.
Il est par ailleurs condamné «à
fermer définitivement le blog en cause dans les quinze jours de la
signification de la présente décision et sous astreinte de 50 euros par
jour de retard passé ce délai».
Dans un communiqué envoyé aux médias par son attachée parlementaire, Serge Grouard «se réjouit de cette décision qui lui donne raison sans réserve en reprenant les arguments qu'il avait mis en avant, à savoir l'usurpation d'identité et l'anonymat du blog». «Cette décision a une portée importante en ce qui concerne l'éthique en politique», poursuit l'élu. «En effet, elle condamne le fait qu'un citoyen soit partie prenante à une élection et veuille représenter le peuple tout en agissant de manière anonyme pour dénigrer un candidat concurrent.Dans le débat démocratique, le respect des règles éthiques peut paraître évident. Ça ne l'est pas pour tout le monde».
De son côté, Emmanuel Tordjman, l'avocat d'Antoine Bardet souligne: «s’agissant d’une communication publique sur le réseau Internet, il sera rappelé que la liberté d’expression, droit fondamental de l’homme et donc principe à valeur constitutionnel, ne peut être restreint que dans les cas strictement prévus par la loi. En l’absence de toute faute prévue et sanctionnée par la loi sur la liberté de la presse, seule loi applicable, la liberté d’expression doit être respectée et garantie par le juge judicaire, gardien constitutionnel de la liberté». Et le conseil d'ajouter: «Au regard de la gravité de l’atteinte portée à ses droits, Monsieur Antoine BARDET saisira, sans plus attendre le Premier Président de la Cour d’Appel d’Orléans pour qu’il soit sursis à l’exécution provisoire de cette ordonnance».
Cette aventure occasionne
également à Antoine Bardet de grosses difficultés personnelles et
professionnelles sur lesquelles il n’a pas, pour l’heure, souhaité
s’exprimer. Les blogueurs présents au sortir du tribunal ont fait
savoir qu’ils s’engageaient à «faire jouer la solidarité» en sa faveur.
L’intéressé a indiqué qu’il allait faire appel de cette condamnation.
Mourad Guichard
Aucun commentaire, bien sûr.
Seulement l'expression de toute mon affection.
Rédigé par: Tryphon | 08/10/2008 at 12:03
Courage Antoine, sache que tu n'es pas seul.
Cet acharnement me répugne...
Rédigé par: Horza | 08/10/2008 at 12:45
Après l'épisode du scooter il y a quelques semaines, une nouvelle preuve qu'il y a bien une justice à deux vitesses dans ce pays !!!
Pauvre France !!!
Tout mon soutien...
Rédigé par: Ange 20 | 08/10/2008 at 13:05
@ Ange 20 : La justice à deux vitesses y a longtemps que sa existe dans ce pays...
Bienvenue dans la Matrice !!!
Rédigé par: Najib | 08/10/2008 at 13:12
Et si je traite un "Gérard Rouges" de tous les noms sur un blog, j'aurai aussi des problèmes ou c'est suffisamment discret ?
Vraiment honteux, le résultat comme la sanction...
Rédigé par: Anthony | 08/10/2008 at 13:49
quel scandale! Mais comment peux-tu être homme politique, soit disant defenseur de l'interet de tous, et t'attarder sur un problème qui n'en ai pas un, faire perdre de l'argent aux contribuables, du temps à la justice. Sergio, tu me fais tout simplement de la peine, on dirait un gamin qui vient se plaindre à maman Justice, alors que ce blog ne t'as en aucun cas porté préjudice si ce n'est qu'il a blessé ton amour propre. Mais à ce niveau là ça ne s'appelle plus de l'amour mais du fanatisme, tu es fan de toi même.. MAIS REDESCENDS COCO!! Je sais que tu t'es déjà attaqué à toute les libertés individuelles et qu'il ne te manquais plus que la liberté d'expression (quoi que) mais tu es plus ridicule que jamais. Serge, depuis que je te connais, ma honte d'être orléanais m'écrase chaque jour davantage.
Rédigé par: soi | 08/10/2008 at 14:45
Antoine a fait appel.
C'est pour moi l'essentiel.
Il a mon soutien indéfectible.
Le respect s'acquiert bien autrement que par cette action.
Tout cela est très petit, mais c'est le crédo national non ?
Rédigé par: Circé | 08/10/2008 at 14:57
Toute mon affection et ma solidarité.
Rédigé par: BCT | 08/10/2008 at 14:57
La justice est passé.
Elle a été faite à partir d'un argumentaire...
Soit.
L'appel vient à point nommé.
Mais de toute façon la roue tourne. Même si l'appel ne donne rien de positif, le temps est court et long à la fois et je le redis "la roue tourne".
Aujourd'hui, dans la toute puissance, demain dans l'oubli.
Rédigé par: BCT | 08/10/2008 at 15:14
Tous avec Fansolo.
Un seul mot :
Solidarité
Une seule devise :
Liberté - Egalité - fraternité
Ne les laissons pas nous faire taire !!
Bésitos
Eric
Rédigé par: Eric Bloggeur Citoyen | 08/10/2008 at 16:01
Il paraît qu'on est en république et que la Constitution garantit la liberté d'expression. Il paraît que la Déclaration universelle des Droits de l'homme garantit la liberté d'expression. Il paraît que la Convention européenne des Droits de l'homme et des libertés fondamentales garantit la liberté d'expression.
Mais il est vrai qu'on est sous Sarkozy.
Si la décision du tribunal fait jurisprudence, ce sont des dizaines, des centaines de milliers de blogueurs qui peuvent connaître le même sort. Heureusement, comme on est en république, cela ne risque pas d'arriver...
Rédigé par: Lubin | 08/10/2008 at 16:37
Appel, cassation, justice européenne... La route est longue, mais le combat pour la liberté d'expression et contre l'ordre moral est noble et juste.
Garde la tête haute, serre les dents, Fansolo, je suis avec toi.
La Piquouse de rappel (Chartres)
Rédigé par: Gérard Leray | 08/10/2008 at 16:48
J'apprends ici que fansolo a fait appel ? (à l'heure ou je lis ce blog, il n'en fait pas mention sur le sien)
Je crains que ce ne soit une erreur.
Il était logique qu'il fut condamné au moins à l'Euro symbolique.
Et à sa place, je me serais contenté de la sentence actuelle, relativement clémente puisque les 7000 euros demandés initialement s'étaient vus réduits à moins de 4000.
Il va immanquablement être débouté de cet appel puisqu'il n'y aura aucun élément nouveau le justifiant, et il va se prendre en plus des frais supplémentaires. Je présume qu'il n'avait pas besoin de ça.
Les va-t-en-guerre qui croient le soutenir en l'encourageant à continuer l'action juridique sont-ils prêts à mettre la main au portefeuille pour payer les 5000 à 10000 euros dont il risque d'écoper à la sortie ?
Rédigé par: minijack | 08/10/2008 at 17:14
Toujours aussi partisan ce minijack et sache qu'il les a deja les 10 000 ou 11 000 plutot alors il n' a rien a perdre. en plus de bailloner la liberté d'expression on va bioentôt s'attaquer au droit à la justice. Merci pour ces précieuses remarques. Encore une fois minijack a été intolérant pendant la campagne. Il remet le couvert. Une chose est sure il est loyale.
Il s'agit d'un des amis de SG : tu aurais pu écrire toi même ce blog!
Maintenant si tu dis que je diffame vas y, à Orléans on a le temps pour les référer.
Rédigé par: Calamity Jane ou Fanny Pidoux pour M. Le Maire | 08/10/2008 at 17:55
Ca fait froid dans le dos. Encore un petit effort et on va se retrouver avec un petit goût de Pinochet de derrière les fagots. J'ai vu la vidéo du Conseil Municipal d'Orléans. Il n'y a qu'un mot pour résumer la façon de faire de ces olibrius: Pitoyable!Je rejoins Minijack sur l'appel qui est fait. Faut faire attention, la sanction risque d'être alourdie, d'autant que comme disait Coluche, il y les avocats qui connaissent la loi et les avocats qui connaissent le juge.
Rédigé par: Doudou 45 | 08/10/2008 at 18:05
Je ne comprends absolument pas cette condamnation. La loi sur la presse, à laquelle les blogs sont soumis, est là pour garantir et protéger la liberté d'expression, pas la limiter.
Encore une fois :
L'argument de l'anonymat défendu par l'avocat du maire ne tient pas. Il ne s'agit pas d'anonymat (puisque l'auteur du blog a respecté l'obligation d'afficher le contact de son hébergeur), mais d'écriture sous pseudo, ce qui est courant sur le net (voir ici même !) et dans l'édition.
Sur l'usurpation d'identité, cela ne tient pas non plus : tout le monde avait bien compris qu'il s'agissait d'un site satirique.
La situation à Orléans est inquiétante. Votre maire dérape sérieusement. Je vous apporte tout mon soutien. Je le ferai prochainement de vive voix, puisque j'ai décidé de venir à Orléans très prochainement.
Rédigé par: Christophe Grébert | 08/10/2008 at 18:59
je soutiens a fond Fansolo, il a raison de faire appel...
Rédigé par: célinette | 08/10/2008 at 19:21
Christophe, nous faisons une république des blogs vendredi 17 octobre. :-)
Le maire d'Orléans y est d'ailleurs invité...
Minijack, pour votre gouverne, personne ne s'est permis d' "encourager" Fansolo à faire appel.
Il a pris cette décision seul avec son épouse.
Contrairement à vous, nous savons ce que veut dire "amitié", "loyauté", "solidarité" et "respect".
Rédigé par: Steph / Polyborus Plancus | 08/10/2008 at 20:03
Ca fait cher payé. Si Antoine Bardet n'avait sans doute pas conscience que sa cyberblague prendrait de telles proportions, Serge Grouard, lui, avait-t-il l'intention d'en arriver là ? Si la réponse est oui, alors c'est très grave. Car non seulement l'insolent blagueur est contraint, par la justice, à payer des sommes importantes ; mais, de surcroit, il semble qu'il pourrait se retrouver sans emploi. Pour avoir caricaturé le maire d'Orléans sur le faux site des « Amis de Serge Grouard, » Antoine, père de famille de deux jeunes enfants, risque de se retrouver dans une situation personnelle très délicate. Pourquoi Serge Grouard s'acharne-t-il ainsi ?
La suite : http://www.dazibao-orleans.net/article-23541045.html
Rédigé par: Pascal Martineau | 08/10/2008 at 20:38
L'appel te donnera raison. La justice ne se trompera pas deux fois. En attendant, courage !
Rédigé par: Beaugency Webmaster | 08/10/2008 at 21:49
Abracabrantesque.
J'ai préféré me taire cette semaine, craignant que des commentaires peu élogieux sur l'actuel maire d'Orléans ne desservent "Fuzolo"(c'est ton nom de scène maintenant Antoine!-)
Cette période est désormais révolue. Non seulement le jugement en 1ère instance est inique, mais il est une parfaite démonstration de la surcharge de travail à laquelle sont confrontés les juges. Personne ne pourra me faire croire que le dit juge a lu le contenu du blog en question (si tel était le cas, je n'hésiterai pas à affirmer que c'est un â.., malgré tout les désagréments que cela pourrai me valoir).
Antoine (salop!) m'a censuré à de nombreuses reprises en ne publiant pas mes commentaires sur ce blog ou chacun s'évertuait à faire le plus de fautes d'orthographe possible.
Je préfère ne pas revenir sur le com de minijack, lu plus haut, parfaitement gerbant.
Et ne plus penser à ce que deviendrait de nombreuses publications si un tel jugement devait faire jurisprudence.
Vivement le passage en cour d'appel (ça coute de la tune les "avoués", il va falloir réellement se cotiser), en espérant ne pas en arriver à la cour européenne (ça coute encore plus de tunes, mais la justice française se fait étaler à chaque fois lorsqu'il s'agit des droits de l'homme -en particulier lorsqu'ils n'ont pas de papiers, ce qui n'est pas le cas d'Antoine pour le moment-).
A tous les "pisse-froid",.......................................ben rien, j'ai failli écrire une grossièreté à votre endroit.
Rédigé par: net en feu | 08/10/2008 at 21:49
On peut en effet se demander pourquoi SG s'acharne et pourquoi "minijack" lui tient la chandelle ?
Tout cela est petit, petit, petit !
Je ne sais plus qui disait ailleurs qu'on était en pleine crise financière et qu'ici à Orléans un député-maire courait après un blogueur pour lui faire cracher plus de 7000 euros.
Tout cela est petit, petit, petit !
Un autre disait aussi que cela représentait beaucoup d'argent pour les nombreux précaires de la région et que SG aurait mieux fait de se tirer dans le pied plutôt que de lancer cette procédure.
Tout cela est petit, petit, petit !
En général quand on lance quelque-chose sur cette terre cela nous revient toujours dans la gueule...un peu comme les satellites.
Tout cela peut faire très mal !
Rédigé par: BCT | 08/10/2008 at 23:24
@ minijack : sur votre blog la semaine dernière vous écriviez "Il a fait une bêtise, il la paie, c'est normal". Admettons que 10.000 € la blague ce soit normal.
Alors puisqu'aujourd'hui vous y assimilez Fansolo à un "corbeau", et malgré la garantie de votre liberté d'expression, je vous condamne dans mon tribunal pour diffamation à 20.000 €. Là aussi c'est bien normal, hein. Je suis comme vous pour les sanctions hors de toute proportion, qui visent à écraser sans aucune élégance...
Rédigé par: dame Lepion | 08/10/2008 at 23:34
Ce soir en tous cas Antoine n'en finit pas de compter ses amis....
Oui, il arrive en effet que la Justice rende parfois des arrêts inattendus et contrairement à La Française des Jeux, 100% de ceux qui y ont perdu n'ont pas obligatoirement choisi d'y jouer...
Rédigé par: jean paul morat | 09/10/2008 at 01:52
@dame lepion
Voilà bien l'exemple même d'ami dont ce pauvre Antoine n'a pas besoin dans la situation où il est !
Vous n'avez remarqué dans mon article que le terme "corbeau" auquel vous vous accrochez comme une hyène sur un cadavre.
J'ai répondu à fansolo sur son propre blog que je retirais cet épithète qui, si la définition en paraîssait juste (un "corbeau" utilise l'écriture de manière anonyme pour colporter des malveillances, ce qui était bien le cas en l'espèce), ne correspondait pas dans la réalité à une intention méchante de sa part. Tout juste à une maladresse sans aucun doute, maladresse qui l'a conduit à cette condamnation "logique" à défaut d'être justement proportionnée en ses conséquences financières pour le condamné.
Si vous aviez la moindre parcelle d'équité vous auriez dû noter également en lisant mon article que j'y dénonçais précisément cette regrettable disproportion due aux frais collatéraux qui risquent de le "plumer".
En réalité sur le fond il n'a été condamné qu'à 1 euro symbolique, ce qui n'est pas du tout disproportionné. Mais l'action en Justice entraîne très vite à des conséquences pécuniaires démesurées. Il eut fallu y penser avant. Aussi bien le défendeur que le requérant. Maintenant, d'une certaine manière, tout le monde va y perdre, y compris la Justice car cette sentence, pourtant juste à mes yeux sur le fond, coûte au total beaucoup trop cher.
Cette polémique ne porte donc plus sur le fond de "l'affaire Fuzolo" mais sur le coût de la Justice en France.
Rédigé par: minijack | 09/10/2008 at 04:26
Et qu'est ce que ce serait si SG n'avait pas été élu ... il aurait demandé un retour aux urnes ??
Bon courage antoine!
"Que la force soit avec toi"
(Je suis le seul a y avoir pensé ?)
Rédigé par: El 307 residente | 09/10/2008 at 04:34
Je rejoins Minijack sur son commentaire au risque d'être à mon tour "parfaitement gerbant" (c'est beau de défendre la liberté d'expression d'un côté, mais de se permettre quand même ce genre de qualificatif).
Je le dis, je le répête, l'assignation de Fansolo en justice par M. Grouard est une erreur de communication que n'importe quel étudiant en communication serait capable de démontrer aisément.
Mais les sanctions contre Fansolo sont mesurées à la lumière de barêmes établis selon des modalités strictes, la justice juge une plainte, pas une situation.
Je ne suis pas juriste, mais je m'interroge quand même sur la plaidoirie de la défense qui ne me paraît pas adéquate au regard de l'accusation (requalification demandée).
N'oublions pas que cette dernière est grave : «usurpation d’identité dans le but de nuire». Il ne s'agit pas de juger un pastiche (d'où l'angle pris par certain comme quoi la liberté d'expression serait bafouée), mais plutôt les moyens détournés pour le rendre plus proche encore de la personne visée.
L'angle d'attaque de SG est plutôt intelligent en matière juridique, car assez inoxydable.
Regardez comment se traite un fameux pastiche dans le Canard Enchaîné : "Le Journal de Carla B". Ainsi aurait-il mieux valu que le billet de Fansolo (que je n'ai jamais eu l'occasion de lire à mon grand regret) soit nommé "les amis de Serge G.".
J'ai bien peur que l'avocat de Fansolo soit optimiste sur l'appel et que le boomerang lui revienne en pleine poire une nouvelle fois avec des conséquences encore plus importantes.
Rédigé par: Xav | 09/10/2008 at 09:05
Si j'ai bien tout compris :
SG cherchait une condamnation symbolique (1 euro)
SG voulait se faire rembourser ses frais d'enquête, d'avocats, etc ...
SG utilise une Justice bien surchargée pour atteindre ces fins alors que le blog est fermé depuis belle lurette.
Bref, dans la grande tradition de la droite française, on cherche à atteindre les hommes au lieu de débattre des idées.
Rédigé par: Michel G | 09/10/2008 at 09:54
Mon soutien à Fansolo.
quel gâchis et quel dommage de « sabrer » ce blogueur.
Je m’étonne quand même que cette affaire ait été jugée aussi rapidement, alors que d’autres dossiers traînent depuis des mois, voire davantage…..je pense, comme certains d’entre vous, qu’il y a bien une justice à deux vitesses.
En espérant que tous ces messages de soutien puissent peser dans la balance de la plaidoirie de l'avocat de Fansolo lors du prochain jugement.
Comment est-il possible de gâcher une vie pour un fait si banal en somme....
Rédigé par: Miotte | 09/10/2008 at 10:24
@ Miotte,
Hé Ho : je ne suis pas encore mort ! Et comme vous le savez bien "tout ce qui ne nous tue pas..."
Encore une fois, je le redis, je ne fais pas appel pour l'argent (ha ha !) ni même plus pour mon seul cas personnel mais pour les effets latents d'une décision de justice qui, si elle venait à faire jurisprudence, poserait de graves problèmes de libertés publiques et de droits constitutionnels (relisez attentivement le communiqué de mon avocat) à pas mal de monde.
Sans vouloir en faire des tonnes, je crois qu'on est à la veille d'un débat digne de l'apparition des radios libres en 1981. Face à de nouveaux outils : qui s'adapte, qui adopte des positions retrogrades et quasi ringardes... A chacun de voir.
Quant au sieur Minijack qui semble très pressé de lancer un débat sur "les frais de la justice" pour noyer l'essentiel dans "l'accessoire" (11 000 € quand même, oui, je sais !), faut-il lui rappeler que chacune des sommes réclamées l'est par mon adversaire et non par le juge (qui a paradoxalement revu à la baisse certaines d'entre elles) ?
Le maire a dit publiquement qu'il agissait en son nom propre et ne réclamait "qu'1€ de dommage et intérêt pour le préjudice moral". Je constate que la note a doublé sur ce point. On est certes sur du "symbolique" mais justement : ça dit bien ce que ça veut dire !
Là où l'on réclamait 3 publications, le juge en pose 2 (et j'en retiens une !). L'astreinte par jour de retard était fixée à 200€/j par qui vous savez et finalement ce sera 50€ (concrétement rien du tout puisque le blog est définitivement fermé : déjà ça d'économisé !).
C'est à ce genre de comptes d'apothicaires, pas du tout insignifiant, qu'on perçoit en substance qui se targue d'"éthique" et "se réjouit"...
Rédigé par: Antoine Bardet dit Fansolo et même parfois Fuzolo | 09/10/2008 at 11:30
Désolé "d'être gerbant" mais l'histoire du vrai-faux site de Fansolo pose quand même quelques questions :
1) N'y-a-t-il pas un risque de dérive trash des campagnes électorales avec accusations personnelles plus ou moins vraies, semblable aux spots politiques qu'on peut voir à la TV américaine ?
Imaginons, qu'arrivant dans la ville, je cherche sur un moteur "Grouard" et "Sueur" pour me faire un petit avis... Ca va être difficile si je ne peux pas identifier les auteurs des sites et/ou des blogs...
2) Il est question plus largement du droit que possède n'importe quel individu par rapport à son nom ou à son image : qu'en serait-il d'un site "potache" dans lequel des élèves nommeraient ouvertement leurs enseignants pour les tourner en ridicule sans que ceux-ci puissent se défendre, au nom du respect de la liberté d'expression ?
Rédigé par: geister | 09/10/2008 at 12:59
Si je comprends bien d'après "minijack" fansolo "colportait des malveillances".
Encore une malveillance de la part de "minijack" ?
Sur les frais de justice, personne n'obligeait Carla.G. de lancer des informaticiens en herbe pour retrouver le créateur du blog incriminé.
Comme je l'avais dit ailleurs tout est prévu dans la loi aujourd'hui pour encadrer les blogs et ce que veulent faire ce gouvernement et Sarkozy en tête pour ce nouveau média est proprement scandaleux.
Fansolo parle des radios libres, certes, mais il faut voir aujourd'hui ce qu'elles sont devenues...Rien, que des supports commerciaux insipides et sectorisés.
Je ne me vois pas, ni fansolo d'ailleurs, en train de créer un blog "rires et chansons" sous prétexte qu'on aurait soit disant gagné la liberté d'émettre.
Parce que cela leur échappe, Sarkozy, le gouvernement et Carla.G. veulent se payer les blogs derniers espaces de "liberté".
Rédigé par: BCT | 09/10/2008 at 13:38
à minijack : Quelle aisance dans l'emploi de vos comparaisons : Fansolo serait un corbeau, et Dame Lepion une hyène. Vous honorez curieusement la liberté d'expression envers une dame qui pourtant vous aime tant...
Rédigé par: dame Lepion | 09/10/2008 at 13:54
Bien évidemment qu'il faut faire appel ! Cette décision de justice est tout simplement scandaleuse et dangereuse pour la démocratie, la liberté d'expression et le droit à la caricature et à l'humour.
La justice est malheureusement du côté des puissant. Pas étonnant qu'elle soit classée au-delà de la 30ème place au niveau européen pour la qualité de son action.
Rédigé par: jmp | 09/10/2008 at 14:54
@jmp
La justice aux mains des puissants ?
Allez dire ça à Séguéla.
Rédigé par: Xav | 09/10/2008 at 16:35
Bonjour,
(venu par le lien d'Eric de Monmulhouse)
le sujet de la responsabilité des blogueurs sur internet étant très en mouvement, auriez-vous une copie de la décision?
(vous pouvez l'envoyer à l'adresse mail mentionnée)
Merci d'avance,
@+
Rédigé par: nap | 09/10/2008 at 16:39
Je suis allé sur le blog de Fansolo et sur d'autres blogs locaux pendant la campagne électorale.. Un excellent moyen pour s'informer. Sur celui de Fansolo, il n'était pas bien difficile de faire la part des choses entre les arguments politiques (autorisés ceux-là) et tout ce qui relevait plutôt du canular..
J'ai vu pire aux guignols !
Que le Maire ait été agacé, on peut le comprendre, mais de là à trainer Fansolo en justice ! C'est un peu hors de proportions ! Et puis n'est-ce pas le lot de tout personnage public ?
De toutes façons les électeurs ont élu M. Grouard, ce qui montre qu'ils savent faire la différence entre ce qui est sérieux et ce qui ne l'est pas..
J'espère qu'en Appel, la justice saura prendre cela en compte et laissera les blogueurs utiliser comme ils l'entendent l'outil Internet, comme c'est normal en démocratie.
Il n'y a pas que sur Internet qu'on peut se trouver piégé par de fausses informations ou des informations tendancieuses ! Que fait donc la presse classique à longueur de journée ?
Rédigé par: Jacques | 09/10/2008 at 18:49
Je lis sur ce blog des commentaires qui relèvent du tribunal correctionnel et cela me choque.
Petit rappel que l'on peut trouver sur le site de maître Eolas :
http://maitre-eolas.fr/2005/12/16/252-pourquoi-on-peut-commenter-une-decision-de-justice
"Sur l'article 434-25 du Code pénal, qui sanctionne
Le fait de chercher à jeter le discrédit, publiquement par actes, paroles, écrits ou images de toute nature, sur un acte ou une décision juridictionnelle, dans des conditions de nature à porter atteinte à l'autorité de la justice ou à son indépendance."
"Notez que ce qui est interdit est de jeter le discrédit dans des conditions de nature à porter atteinte à l'autorité de la justice ou à son indépendance."
"Pour être parfaitement clair, le législateur précise à l'alinéa suivant que ces dispositions"
"ne s'appliquent pas aux commentaires techniques ni aux actes, paroles, écrits ou images de toute nature tendant à la réformation, la cassation ou la révision d'une décision." (fin de citation).
Alors à tous ceux qui critiquent la façon dont cette décision de justice a été rendue ou l'indépendance des magistrats d'Orléans qui seraient aux ordres des puissants de ce monde, sachez que ce qui est arrivé à Antoine B. peut aussi vous concerner, avec à la clé des sanctions beaucoup plus lourdes.
Le juge se doit de prendre sa décision dans les limites de ce que lui permet la loi et surtout de ce que le plaignant lui demande.
En l'espèce, le plaignant Serge Grouard a été très modéré, puisqu'il n'a demandé qu'un euro "symbolique" de dommages-intérêts et le remboursement des frais engagés pour obtenir réparation de son préjudice.
Il ne pourra pas en appel demander plus pour la réparation de la faute civile commise à son égard, dont il fait le reproche à Antoine B. Par contre, le montant des frais irrépétibles engagés va sérieusement s'alourdir.
Je ne pense pas que Serge Grouard soit contre la liberté d'expression, mais celle-ci doit s'exercer dans un cadre "loyal". Il est certain que lorsque vous voyez votre nom utilisé et que vous êtes plus ou moins ridiculisé sans savoir par qui, cela ne fait pas plaisir. Encore moins lorsque vous découvrez que derrière tout cela se trouve un adversaire politique déclaré et que le traçage des connexions mène vers l'ordinateur professionnel d'un fonctionnaire.
Je n'ai guère d'incertitude sur la décision qui sera rendue en appel.
Je reste cependant persuadé que ce combat judiciaire n'est pas bon pour l'image de notre ville et de son maire, mais jamais je ne ferai le reproche à quiconque de défendre ses droits élémentaires au respect et à son image.
Rédigé par: Laudes | 09/10/2008 at 19:48
Emue de te (re)trouver au coeur d'un "scandale" à l'Orléanaise digne de grands romans... Triste et désolée que nous soyons dans la réalité. Ton combat semble cruel, "le pot de terre contre..." la suite tu l'as connais. Prends soin de toi et des tiens et à une prochaine dans d'autres circonstances. Tu sais il y a d'autres villes en France où l'air parait plus doux! C'est étonant qu'après toutes ces années je te dise ce genre de chose alors qu'au collège tu étais décidemment plus sage!!! mais terriblement plus ch...! Amicalement!
Rédigé par: Une petite collégienne | 09/10/2008 at 20:33
Soutien maximal...je pense que tout a été dit, sincèrement dégouté pour lui.
Rédigé par: Lame de fond | 09/10/2008 at 23:58
Jusqu'à présent la stratégie adoptée par ceux pour qui la liberté de ton dans la blogosphère dérange est de dégainer l'arme de la justice et la condamnation à de lourdes amendes les condamnés. La solution pour faire face à l'idiotie de ces décisions de justice existe et est très facile à mettre en place. En effet c'est la stratégie des faucheurs volontaires. Leur grand nombre rend difficle les procès. La justice a ses limites, elle croule sous les dossiers. on est confronté à une situation simple. Où se taire et se faire manger un par un jusqu'au dernier où s'unir en créant une grosse association des blogueurs politiques avec une charte simple et à chaque fois qu'un blogueur est attaqué", le soutenir financièrement, buzzer et reproduire le contenu qui l'a fait condamner sur des dizaines de milliers de blogs. La justice sera incapable de faire face à autant de procès.
Rédigé par: houhou | 10/10/2008 at 01:11
@minijack.
si c'est pour dire des conneries à chaque commentaire tu peux arrêter, ne te force plus . on a compris :
"Pas de principe de double degré de juridiction pour toi,il faut faire des économies donc on ne va plus devant juge même si on se fait avoir parce qu'il faut préserver le pouvoir d'achat. Avec en toile de fond antoine est méchant il sait qu'il a dépassé les bornes. SG est bon, fort et puissant."
On est tous d'accord avec toi, enfin presque. Enfin juste sur SG est puissant et s'est dégueulasse de faire perdre le boulot d'un mec pour quelques choses qui n'a pas de rapport!
Est ce que quelqu'un connaît la double peine! La constitution l'interdit, Orléans le fait. Et oui ensemble tout est possible. Gloire à SG et minijack pour ces leçons de droit. Demain je retourne à la fac. J'ai du manquer des cours...
NB : Me chercher pas me faites pas de procès je suis insignifiante et j'ai mis mon nom!
Rédigé par: Calamity Jane ou Fanny Pidoux pour M. Le Maire | 10/10/2008 at 10:58
Mais Laudes..........
Rédigé par: soi | 12/10/2008 at 02:19
Je viens de lire sur le nouveau blog de Fansolo ce qui lui vaut de subir les foudres de not' bon maire. choses: la première confirme ce que beaucoup pense de lui; c'est un sinistre i.... deuxième chose, contrairement à ce que je disais sur mon post un plus haut, bien sûr qu'il faut faire appel.Être condamné pour des broutilles pareilles cela s'appelle, comme je le dis déjà,se préparer à entrer dans une dictature et partant de là en résistance. En cas de nouvelle condamnation la solidarité doit jouer. J'y suis prêt
Rédigé par: Doudou 45 | 12/10/2008 at 11:55
Je recherche une photo sur laquelle figure le drapeau du 8eme régiment des transmissions et sa garde lors du défilé du 08/05/1950 à Orléans. Avec mes remerciements et mes salutations distinguées.
Rédigé par: CHERET Pierre | 23/10/2008 at 19:00
Orléans c'est pas la ville où on a installé plein de caméras de vidéo-surveillance?
> Confirmation de la rédaction! M.Gd
Rédigé par: Alphonse | 28/10/2008 at 20:48