Le blogueur blagueur, le maire UMP et la liberté d'expression

Procès appel Grouard Vs Bardet
envoyé par LibeOrleans. - L'info video en direct.

JUSTICE. Le procès en appel opposant Serge Grouard, maire UMP d’Orléans à Antoine Bardet, alias Fansolo, blogueur et candidat socialiste aux dernières municipales, s’est ouvert, ce lundi après-midi, dans une ambiance pesante. Tout d’abord alourdie par les risques encourus. Si Antoine Bardet perd en appel, il devra débourser des sommes considérables pour la seule ouverture d’un blog potache à l’automne 2007 (déjà 11.000 euros réclamés en première instance). Ensuite, par l’enjeu qui dépasse largement ce cas d’école orléanais. La cour devra en effet se prononcer sur cette question: la liberté d’expression peut-elle, doit-elle s’appliquer aux blogs? (Lire la suite...)

Pour Emmanuel Tordjman, l’avocat d’Antoine Bardet, pas de doute: la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse doit s’appliquer aux blogueurs «tout comme elle s’applique aux journalistes et aux écrivains». Cette constatation lui fait dire que la partie adverse invoque sciemment l’article 1382 du code civil - sur le dénigrement celui-ci - pour ne pas avoir à s’y confronter.

Pour conforter ses dires, maître Tordjman s’appuie sur une récente décision du tribunal de Chartres dans une affaire opposant un maire à un blogueur et pour laquelle le président a estimé que la loi sur la liberté de la presse s’appliquait bien.

Guy Lemaignen, l’avocat de Serge Grouard, n’en a cure. Pour lui, le jugement de Chartres n’est en rien comparable et si «la cour ne réprimait pas ces agissements, ce serait la porte ouverte à n’importe quel abus!». Il fustige l’anonymat et continue de plaider le dénigrement: «Je suis désolé pour monsieur Bardet», clame-t-il solennellement, «mais l’anonymat est la faiblesse des lâches!».

Au coeur des débats, une pièce du dossier attire l’attention. Il s’agit d’un document prouvant la présence, le 3 mars 2008, des deux directeurs de campagne de Serge Grouard dans les locaux du centre de gestion où était employé Antoine Bardet. Ils auraient effectué copie du disque dur de l'intéressé. Ceci sans la moindre décision de justice légale. «Nous ne l’avons jamais caché», se défend maître Lemaignen. Ils n’en ont en tous cas jamais fait état publiquement. «Antoine Bardet a été condamné par sa hiérarchie, c'est bien la preuve de sa culpabilité», poursuit celui qui manie avec brio le mélange des genres.

L’arrêt de la cour d'appel, dont le président estime d'ores et déjà qu'Antoine Bardet fait figure «d'arroseur arrosé», doit être rendu le 22 mars prochain. Soit au lendemain du second tour des élections régionales.

Mourad Guichard

Comments

[Rédigé par : moon]

je me rend compte que vous ne publiez aucun commentaire qui ne défende mister fansolo; dommage c'est un chat non réglo

[Rédigé par : Lame de fond]

@max "ultra gauche" est un terme totalement anachronique et qui en plus n'a aucun sens vu que tout les mecs ou presque que tu cites en tant que tel sont membres d'organisations politiques de gauche très câlines, la dernière fois qu'on vraiment utilisé ce terme c'était pour faire chier les militants de Tarnac. De plus, avant de faire des leçons de moral sur les insultes relis déjà tes posts, étant fils d'immigré je ne peux avoir qu'envie de te rentrer dedans après ce type d'injure, il est impossible pour moi de débattre avec les ordures de ton espèce parce que dés le départ tu nous considère comme inférieur. Enfin, tu prétends penser comme la plus part des français, moi j'ai plus l'impression que c'est l'inverse et qu'on se mélange naturellement de plus en plus quoi que t'en dise, mais c'est pas avec un haineux qui fait l'éloge d'une consanguinité nationale qu'on peut en débattre, surtout quand le racisme est théorisé. Bref si tu veux reprendre ce débat t'as qu'à attendre un sujet plus approprié, désolé pour Fansolo...

[Rédigé par : Abdel (Ben)]

Bonjour,

Ben moi aussi je veux donner mon avis singulier (comme d’habitude).

Je pense que Fansolo a péché par imprudence, c’est ce qui le rend d’ailleurs si attachant. La justice (et pas qu’elle) n’a eu aucun mal à le débusquer par le truchement de son IP address.

Ce qui est inquiétant en revanche, ce sont les 2 directeurs de cabinet du Maire sur le lieu de travail de Fansolo en train de copier son disque dur.
Je trouve qu’il y a comme un truc qui ne va pas dans notre bonne vieille République Française. J’espère que cette piste possiblement délictueuse a été évaluée par l’avocat de Fansolo.
Un disque dur contient des infos personnelles comme le fichier des emails, les sites sur lesquels on est allé… Les emails, d’après un jugement en cassation demeure dans le giron de la vie privée (Lu dans le Monde il y a environ 1 an) même si cet email est mis à disposition par l’employeur. Par extension cela peut s’appliquer aux pages web que fréquentaient Fansolo (Son blog) qui sont aussi enregistrées sur le disque dur. Comme il y a eu copie illégale du disque dur….
Je pense que Fansolo peut se retourner contre son ex –employeur et contre le Maire pour atteinte à la vie privée, avec circonstance aggravante pour M. Le Maire puisque qu’il est dépositaire d’une certaine autorité publique (Je crois que ca peut aller jusqu’au sursis, à vérifier, car je n’ai pas le temps de le faire…).
…L’arroseur arrosé qui arrose encore l’arrosé de Maire … ?
Je ne suis pas Avocat, et je n’ai pas les détails chronologiques de l’affaire, mais que je sache un directeur de cabinet, ce n’est pas encore un officier de police judiciaire, et même ce dernier ne peut perquisitionner sans l’aval d’un juge, exception faite du flagrant délit (ce qui n’est pas le cas ici).
Par ailleurs dans la mesure où le disque dur a été ‘’touché’’ avant la Justice, il y a probablement vice de procédure. Rien ne nous dit que les 2 directeurs de cabinet n’ont pas falsifié le disque dur. La preuve n’est peut-être plus une preuve. La Cour de Cassation appréciera si Fansolo était condamné en appel.…

Finalement, je trouve lamentable, qu’un Maire puisse poursuivre un opposant politique sur le terrain de la Justice. Une simple dénonciation des faits de M. Le Maire auprès de ces concitoyens par tracts, affiches, ou bien encore après transaction sur le même blog de Fansolo, était amplement suffisante.

M. Le Maire où est donc passé votre bonté d’âme, vos valeurs Républicaines ?

Comment un Républicain digne de ce nom peut-il se fourvoyer ainsi dans un procès touchant au sacro-saint de la liberté d’expression, même si Fansolo a bien été imprudent en maniant l’humour déraisonnablement ?

De simples excuses publiques vous auraient amplement grandis.

Et puis comment la Justice peut-elle encore une fois accepter qu’un combat politique puisse se régler devant les tribunaux. Pour un tract anonyme faisant dans l’humour plus personne ne poursuit depuis 50 ans.

J’espère sincèrement que le Président de la Cour d’appel sera plus sage que les protagonistes.
L’Euro symbolique me parait adapter au cas, sans pour autant remettre en cause dans l’énoncé du verdict de la nécessité du respect de la liberté d’expression même si le contenant est un support immatériel (blog).

Abdel Ben

[Rédigé par : Max]

tiens voilà les quelques sbires de l'ultra-gauche orléanaise et de la bien-pensance de sortie. Ils ne supportent pas que quelqu'un dise sur ce blog ce que pensent la majorité des Français .Ils aiment bien débattre entre eux ( c'est à dire se congratuler et s'entre-approuver dans leur microsphère aux antipodes de ce que pense le peuple).
C'est confortable,ils ont chacun leur blog sur lesquels gravitent presque exclusivement les 8 ou 9 autres.
Bien sûr chacun est libre d'approuver ou non les opinions des autres, mais dés qu'ils voient une opinion différente de la leurs, c'est une bordée d'insultes ou de qualificatifs peu élogieux envers leurs contradicteurs, le plus souvent sans argumentation aucune.

[Rédigé par : Lame de fond]

"Ah, Max, quel dommage, mais quel dommage que votre mère n'ait pas connu la contraception !!!"

ahah
+1 surtout que ce mec doit avoir une vie tellement navrante pour balancer des trucs comme ça qu'elle ne doit pas lui servir à grand chose, une vie entièrement consacrée et dévouée à la haine on sait où ça mène: nul part.

[Rédigé par : net en feu]

Merci de contribuer à alimenter notre moulin, Max.
La lecture de tes commentaires à connotation purgatoire autant que fasciste me donne le sentiment que je me suis levé trop tard après m'être couché trop tôt.
Afin de combattre tes idées nauséabondes.

[Rédigé par : Yves pas à bout de souffle !]

Ah, Max, quel dommage, mais quel dommage que votre mère n'ait pas connu la contraception !!!

[Rédigé par : Max]

"Le premier magistrat d’Orléans avait certes fini par condamner des propos qui accusaient ni plus ni moins de génocide l’ancienne déportée, auteure de la loi sur l’avortement. l’avortement "

Quentin Thomas n'avait pas tout à fait tort sur cette histoire.
L'avortement c'est 240 000 /an ( en immense majorité français de souche), à comparer avec les plus de 200 000 étrangers supplémentaires chaque année (quasi exclusivement non européens) par l'immigration . On arrive en quelques décennies à une véritable substitution de population.

[Rédigé par : Beaugency Webmaster]

Bon courage à Fansolo. A travers toi c'est la liberté d'expression (et l'humour) que tu défends pour nous. Merci ;)

[Rédigé par : Bodard]

Quand Lame de fond stunamise,je jubile!!
L'anti-Mathieu par excellence,quand l'un surfe sur l'écume,l'autre écume sur son surf moi je l'adopte!
Pas assez lisse,lame de fond pour incarner la vache qui rit.Alors qui?

Minijack?Trop ringard
JPM?Il pisse partout,pas assez convenable
Circé?elle va encore nous en faire un fromage
Polyb?Trop belle
Yves Pasco? A bout de souffle(yves,tu m'en voudras pas pour cette touche d'humour limite)
Mourad Guichard?Trop "fouille-bouse"
Michel Ricoud?Privé d'étable publique pour produire
Montillot?Trop vache
J'avais pensé à Monique Lemoine mais elle a tellement de combats à mener que ce serait plutôt pour incarner la vache .....qui "crie".
Alors je continue chercher et s'il n'en reste qu'un..etc....

Yves Bodard

[Rédigé par : Lame de fond]

@ Mathieu En attendant Grouard aurait très bien pu passé un coup d'fil ou envoyer un mail d'avertissement, mais non, il a tout simplement voulu se faire un socialo et lui pourrir sa vie. Très franchement un maire d'une ville de plus de 100 000 habitants qui perd son temps à ça et en plus confond Dark Vador avec un soldat SS en se proclamant "fan de BD" je trouve ça d'un grotesque grolandais. J'aurais du attaqué cet inculte de Q Thomas, surtout qu'en dehors de Simone Veil il a tenu des propos inacceptables vis à vis des reubeus ou des banlieusards entre autres...Puis ce cher maire il a le droit de nous faire des bras d'honneur quand on manifeste, là ça ne choque personne.

[Rédigé par : Pascal Martineau]

Lamentable plaidoirie que celle de Me Guy Lemaignen, frère de, lundi 25 janvier devant la cour d’appel d’Orléans, contre le ci-devant Antoine Bardet qui contestait l’ordonnance prise contre lui dans l’affaire qui l’oppose à Serge Grouard. L’avocat de ce dernier a sans gêne traité l’ancien blogueur orléanais de « lâche ». Souvenons-nous de la grande mansuétude dont avait fait preuve le maire d’Orléans lorsqu’un commentaire - anonyme lui aussi - et hautement diffamatoire à l’encontre de Simone Veil avait été publié par l’un de ses conseillers municipaux, le villièriste Quentin Thomas, sur le blog de ce dernier. Le premier magistrat d’Orléans avait certes fini par condamner des propos qui accusaient ni plus ni moins de génocide l’ancienne déportée, auteure de la loi sur l’avortement. C’était le moins que l’on pouvait en attendre. Pas une seule sanction en revanche contre son jeune colistier, pas un mot pour dénoncer l’irresponsabilité – pour le moins – dont il a fait preuve en publiant sciemment un tel commentaire. Il n’y a pourtant aucune mesure entre l’humour potache d’un Antoine Bardet et l’insulte majeure faite à l’ancienne présidente du comité de soutien à la candidature de Nicolas Sarkozy. Serge Grouard a l’indignation sélective et égocentrique.
N’était le double enjeu de ce procès – réparer les torts considérables et totalement disproportionnés causés à Antoine Bardet et défendre bec et ongle le droit inaliénable à la liberté d’expression – on s’amuserait de voir le maire d’Orléans se comparer à « un bien, un produit ou une marque » selon l’esprit de la loi sur le dénigrement qu’il utilise pour combattre Antoine Bardet. Tant il est vrai que l’action politique de Serge Grouard est bien plus constituée de communication que de réalisations concrètes et durables. Le « produit » Serge Grouard ne sort pas grandi de cette affaire.

[Rédigé par : Marc]

@Polyborus : jolie histoire :)

[Rédigé par : Bodard]

Pour les puristes de la langue française:
20"ballets"pour danser avec le temps ou 20 "balais pour balayer le temps,Mathieu s'en accomodera!
Yves Bodard

[Rédigé par : Polyb]

@ Marc :

Il était une fois un pays lointain appelé ---. Pays où tous les gentils étaient gentils, et où tous les méchants étaient de faux méchants.
Dans ce pays, vivait un petit poux. Il se posait sur la tête des faux méchants, et les grattait régulièrement.
Les faux méchants en avaient assez, mais ne savaient pas trop quoi faire, si ce n'est exterminer tous les poux du pays, ce qui était un peu radical, et surtout, fort difficile.

Ce petit poux, lui, aimait vraiment bien se poser sur la tête des gens.
Il gratouillait même parfois la tête des vrais gentils qui chantaient, dansaient, riaient (tout ça à la fois !).
Et puis un jour, l'un deux (gentil ou méchant, vrai méchant ou faux gentil, comment savoir ?) l'un deux, donc, en eut assez.
Il décida d'acheter du shampooing anti-poux.
Le petit poux se rendit compte qu'il prenait des risques un peu... inconsidérés, et réfléchit.

La suite, vous la connaissez ?
Le petit poux cessa de gratter les têtes, de sa seule décision pleine et entière, sans qu'on l'y forçât. Il s'installa au chaud sur une moquette pleine de trucs à grattouiller, sans remonter jusqu'aux têtes.

Depuis, les têtes grattent bien moins, voire plus du tout, dans le joli pays gris d'---.

Quant au petit poux... il ne risque plus le shampooing, mais il manque fort à tous ceux qui croyaient en lui, tous ceux qui pensaient que le même le plus petit poux a sa place sur la tête des gens.

Et depuis, de ci de là, dans ce joli pays gris d'---, d'autres poux ont cherché des moquettes, parfois loin, parfois forcés, pour échapper au shampooing.

Les faux méchants et les vrais gentils, tous ceux qui ne sont pas forcément ceux que l'on dit, sont ravis.

[Rédigé par : Stéphanie]

@ Mathieu :

C'est ce que j'avais compris en lisant ceci :
"La preuve, ni le blog de Fansolo, ni le blog de Miguel (et d'autres bien sur) n'ont été attaqué directement. Car comme pour les guignols ou le Canard Enchainé, je sais qui est derrière le blog "

[Rédigé par : Marc]

@Miguel : il fait le même taf qu'un assistant parlementaire mais pour l'opposition municipale il me semble non ?

Et bien ? Cela me semble cohérent qu'il est un devoir de réserve, c'est même logique ?

Enfin bref, le truc Miguel c'est qu'un jour il faudra arrêter de toujours hurler à la censure et à la dictature, d'abord parce que c'est indécent par rapport à d'autres réalités et ensuite parce que c'est faux.

[Rédigé par : Bodard]

Mathieu,t'as pas compris que c'est plus l'acharnement contre Antoine et sa famille qui nous désespère...que cette procédure à la con?
T'as 20 ballets,bordel de merde et tu manies la prudence et la langue de bois comme un vieux con que je devrais être...J'ai parfois l'impression que c'est toi le vieux,fiston!!
Trop lisse,le Mathieu pour incarner la vache qui rit!!
Que Zaststrouff pénètre ton âme!
A bientôt!

Yves Bodard

[Rédigé par : Le Grand Christophe]

La république est sauvée

[Rédigé par : Fansolo]

Merci à Miguel (et à la piquouse) de m'avoir permis de relire un attendu particulièrement intéressant du premier jugement :

"Attendu que le défendeur (c.a.d. moi) soutient l’absence d’urgence en raison du temps écoulé depuis la campagne électorale mais qu’il convient d’observer que les pièces du dossier démontrent que M. Grouard a été contraint à des recherches longues et difficiles qui justifient les délais."

[Rédigé par : Mathieu]

@Miguel : Et rappelle moi la neutralité, presque necessaire, des agents municipaux par rapport aux dossiers qu'ils traitent dans leur sphère professionnelle ? C'est dingue ça aussi non ?

@Marc : merci de rétablir un peu la vérité.

@Miguel II : Merci à Lame de Fond de rappeler à Miguel pourquoi Mourad avait été attaqué, puis finalement retiré.

@Stéphanie : Dites, ai-je parler de l'anonymat ?

[Rédigé par : Yan O Nym]

Cette affaire me fait toujours inévitablement penser à la devise du quotidien préféré de Serge Grouard et l'on pouvait souhaiter qu'il s'en inspirât davantage au lieu de "lâcher ses chiens" sur Fansolo.
Dans son monologue, Figaro rappelle que "Ne pouvant avilir l'esprit, on se venge en le maltraitant" et c'est bien Le Figaro qui rapporte que "les sottises imprimées n'ont d'importance qu'aux lieux où l'on en gêne le cours; que, sans la liberté de blâmer, il n'est point d'éloge flatteur".

Pardon d'en revenir invariablement là, mais je pensais que notre identité nationale était fondée sur quelques valeurs incontournables et que la liberté d'expression politique en était une fondamentale.

[Rédigé par : Miguel]

@Marc, et rappelle-nous qui est son nouvel employeur ?

[Rédigé par : Lame de fond]

Je suis tenté d'écrire ce que je pense de tout ça mais j'ai déjà eu des problèmes en allant au bout de mes pensée et ça a failli entraîner Mourad dans la merde avec moi...(heureusement que M Censure a retiré lâchement sa plainte sans la moindre explications...)Taisez vous donc tous et laissez les élus UMP penser à votre place, eux seuls peuvent nous guider.

Blague à part tout mes soutiens les plus sincères à Fansolo même si son blog ne m'a jamais intéressé vu que je n'y ai presque rien appris et ne m'a jamais trop fait rire, je suis vraiment écoeuré qu'on lui brise sa vie tout ça parce qu'il a, très gentiment en plus, oser provoquer un peu le grand SG. Comme si ce blog avait une influence quelconque sur les orléanais...c'est lamentable, 11 000 balles pour ça! Bravo, ce prix là, ils doivent avoir donner des leçons d'humanité à donner ces chers amis intime du MPF.

[Rédigé par : Marc]

@Miguel : sur l'arrêt de monorleans.com, j'ai l'impression, mais peut être que je me trompe, que Christophe a fait le choix de faire une pause relativement à sa nouvelle fonction et très librement.

En tout cas c'est ce que lui même m'a dit en janvier 2009.

[Rédigé par : Stéphanie]

Mathieu, relisez le jugement (lien plus haut) ou les extraits précisant les raisons de sa condamnation. Ce n'est pas l'anonymat qui a posé problème. Vous êtes en train d'interpréter la condamnation selon votre propre ressenti.

[Rédigé par : Miguel]

Mathieu, tu fais semblant d'être naif sur le fait que les blogs n'aient pas été attaqués.

Explique pourquoi le blog monorleans a fermé, si ce n'est suite à des pressions ?

Par ailleurs, tu oublies qu'une procédure avait été lancée à la même époque contre libeorleans.

Pour quelle raison ? le fait que le mot "orléans" soit dans le nom du site ?

Soyons sérieux ! Je t'aime bien, Mathieu mais si tu étais moins "langue de bois", tes propos y gagneraient en crédibilité.

[Rédigé par : Mathieu]

Mais arretez de crier tout de suite contre de la censure et un manque de liberté d'expression. Vous le repetez sans cesse, même quand nous avions fait le débat au Grand Martroi. Raccourcir aussi facilement cette affaire à "une attaque contre la liberté d'expression" ne prend pas, et je crois même, envenime encore plus la situation, qui retombe au final sur Antoine. Je crains que les vrais amis de Fansolo (cette fois ci) lui aient fait ou font prendre des risques malheureux, alors que bien cacher derriere lui... C'est mon avis.

Je ne vois pas en quoi la liberté d'expression est remise en cause, mais si demain, je crée un blog en utilisant le patronyme de quelqu'un dans l'adresse même du site, pour le ridiculiser, encore plus en période électorale, alors il faut s'attendre à un retour de batons.

Pourquoi ne pas avoir appelé ça les amis de JPS pour ridiculiser Grouard ? Pourquoi avoir utilisé le nom Serge Grouard dans un blog ou une adresse ? Pour moi, l'erreur de Fansolo est ici, et je crois que c'est ceci qui a été condamné, à mon sens.

La preuve, ni le blog de Fansolo, ni le blog de Miguel (et d'autres bien sur) n'ont été attaqué directement. Car comme pour les guignols ou le Canard Enchainé, je sais qui est derrière le blog et je connais les convictions ou du moins les intentions des auteurs. Vouloir interdire la liberté d'expression des blogs aurait été d'attaquer directement un bloggeur pour son blog perso, et pas pour un blog appelé maladroitement "les amis de Serge Grouard"

[Rédigé par : dame Lepion]

à Xav : Il n'a pas été retenu de calomnie, diffamation ou injure à l'encontre de Fansolo. Il n'a donc pas eu "d'attitude de corbeau". J'ose espérer que ces mots ont dépassé votre pensée et que vous vous en excuserez.
Vous devez bien savoir que l'anonymat (que la loi autorise, on est dans un pays de liberté) est tout relatif puisque l'adresse IP assure la traçabilité en cas de besoin. Mais y avait-il en l'occurrence besoin ? Hormis celui d'un constrictor d'étouffer financièrement une proie aisément coinçable à partir d'une argutie juridique (le dénigrement) puisque répétons-le il n'y a pas eu ni injure ni diffamation. En revanche on sait par quelle méthode le disque dur "piège à conviction" a été illégalement copié. Quand ça vous arrivera, Xav, je ne suis pas sûre de vous défendre.

[Rédigé par : Un pavé dans la Loire]

Bizarre, S. Grouard n'a jamais essayé de trainer un certain Quentin T. pour son manque de discernement et de connaissances culturelles graves, son manque de respect et son acceptation de propos insultant sur son blog...
Apparemment, c'est mois grave qu'un blog Potache

[Rédigé par : Stéphanie]

La "faute" n'a nullement été requalifiée en injure, puisque p.3 du jugement, tout en bas, il est dit :
- Attendu que l'on se trouve donc en présence d' "articles" d'un blog qui ne sont en soi aucunement diffamatoire au sens de la loi de 1881 ni même d'injures dans ce même cadre.

Pour savoir ce pour quoi il a été condamné, il faut poursuivre la lecture p.4, au milieu :
- Attendu que les propos en cause exprimés par des personnes se présentant comme des opposants n'auraient sans doute pas dépassés la simple polémique admissible en période électorale mais que le cadre particulier de leur présentation qui va au-delà de l'anonymat en fait un instrument anormal de dénigrement de moquerie et de discrédit

- Attendu que ce caractère malveillant de propos ou d'attitudes prêtées à un adversaire qui ne pouvait répondre est constitutif, surtout dans le cadre d'un débat électoral démocratique qui suppose une certaines loyauté, d'une faute au sens de l'article 1382 du code civil

POUR TRADUIRE :

Ce pour quoi Fansolo a été condamné, c'est :

1/ qu'il s'est fait passer pour un groupe de fans du maire :
-> il est donc interdit d'admirer publiquement l'auteur de "La guerre en orbite".

2/ que le maire ne pouvait pas répondre :
-> ce qui est faux, puisqu'il lui suffisait d'écrire un mot sur le blog, de demander à l'auteur de se dévoiler / prendre RV avec lui.
-> pour rappel, il a trouvé un moyen de "répondre" en faisant de belles conférences de presse sur le sujet par la suite

Je pense avant tout à une seule et unique faute : le crime de lèse-majesté.

[Rédigé par : Miguel]

Le jugement de première instance est à cette adresse : http://lapiquouse.info/wp-content/uploads/tribunal.pdf

Alors qu'il condamne un blog qui aurait commis volontairement des fautes d'orthographes, le jugement contient lui-même... nombre de fautes d'orthographe. Amusant, non ?

[Rédigé par : Xav]

@ Polikarpov : le maire a un pouvoir de police et il me semble même qu'il est assermenté... Je pense que l’avocat emploie autant ce qualificatif pour la frime que pour le fond.

@ Fansolo : tu peux me tutoyer...

La loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse limite la liberté d’expression. En l’occurrence, c’est l’article 29 que tu t’es pris dans les dents, car ton « blog humoristique » a été requalifié en « injure ».

Je me trompe ou tu peux nous mettre un scan du jugement ?

Tu l'aurais fait en indiquant ton nom + contact éventuel (ce que tu as fait par la suite sur ton autre blog habituel), je pense qu'on en serait pas là.

(n’en reste pas moins que cette affaire est d’une conn### affligeante, SG compris, et que tu as tout mon soutient)

[Rédigé par : Oeil Ouvert]

Et concernant l'affaire qui oppose Novelli à France 3 où en est-on ?

Sachant que le FN d'Eure et Loir vient de confirmer l'adhésion de Novelli au FN il y a quelques années :
http://lostinchartres.wordpress.com/2010/01/26/le-fn-le-dit-novelli-en-a-ete-membre/

>Réponse à lire ici: http://www.libeorleans.fr/libe/2009/06/affaire-novelli-contre-france-3-centre-le-csa-fait-courageusement-all%C3%A9geance-.html . M.Gd

[Rédigé par : Fansolo]

@Xav,
Merci de me donner le texte de loi (ou à défaut le réglement) qui exige ou impose l'identification à laquelle vous faites référence.

[Rédigé par : Source Wikipédia]

[i]« Si j'ai choisi l'anonymat, c'est une manière de m'adresser plus directement à l'éventuel lecteur, le seul personnage ici qui m'intéresse : Puisque tu ne sais pas qui je suis, tu n'auras pas la tentation de chercher les raisons pour lesquelles je dis ce que tu lis; laisse-toi aller à te dire tout simplement : c'est vrai, c'est faux. ça me plaît, ça ne me plaît pas. Un point, c'est tout. »[/i]

Source Wikipédia

— Le philosophe masqué (entretien anonyme avec C. Delacampagne), Le Monde, n° 10945, 6 avril 1980 : Le Monde-Dimanche, pp. I et XVII.

[Rédigé par : zérozaza]

Le jugement sera cassé. Un président qui estime en apparté que c'est l'arroseur arrosé perd tout crédit.

[Rédigé par : polikarpov]

"la fable de l'arroseur arrosé"
Son jugement serait-il déjà fait ? Y-a-t-il une justice à charge ? Je pense que "l'arroseur-arrosé" n'est pas celui qu'on pense.

L'avocat de Monsieur FanSolo. Remarquable de précisions, de conviction, d'énergie et surtout de rappels sur des affaires similaires qui ont donné lieu à des "nullités".

L'avocat du Député-Maire. Faible et insultant. Il a appuyé lourdement sur "Le Député Maire...". Comme si la fonction pouvait à elle seule faire pencher le jugement en sa faveur.
Dans quelle ville vivons-nous ?
Avalanche d'insultes proférées.
Ce type de délit n'est-il pas interdit, puni ?
Peut-on être avocat et insulter la partie adverse sans sanction ?
Y a-t-il une zone de non-droit à Orléans ?

L'anonymat incriminé prévu par la loi, bafoué !
Anonymat qualifié de lâcheté ? Qui parle d'anonymat ? Personne sauf ceux qui ne connaissent rien à internet. Le coup médiatique prémédité du Député-Maire ne l'est pas ?
Un blogueur me disait un jour que le "pseudo" préservait des moteurs de recherche et permettait seulement d'être tranquille vis à vis d'internet. Ici tout le monde savait, sauf le Député-Maire, qui était fanSolo.
Machination afin de faire passer des lois anti-blogs ?

Le Député Maire a eu peur de ne pas être élu...pantalonnade... alors qu'il fut élu ?

Le Député-Maire traine en justice un opposant blogueur et blagueur alors que tous les jours des humoristes, des blogueurs, égratignent sans retenues nos politiques ? N'est-ce pas là la santé, la vigueur, d'une République que des "humoristes", des blogueurs, puissent faire redescendre sur terre nos élus par leurs saillies hilarantes ?
Les contre-pouvoirs disparaissent ?

Enfin, comment justifier que "le 3 mars 2008, deux directeurs de campagne débarquent dans les locaux du centre de gestion où était employé FanSolo et qu'ils effectuent une copie du disque dur de l'intéressé ? Ceci sans la moindre décision de justice légale." (libéorléans)
Quelles sont ces méthodes ? Ne sont-elles pas plus condamnables que les broutilles potachesques de FanSolo ?
Comme disait FanSolo lors de la première audience "Je fais confiance à la justice de mon pays"...
Moi aussi !
Et je le dis haut et fort, si Monsieur le Juge a bien écouté les arguments de l'avocat de FanSolo, il n'y a pas photo, la justice passera et Notre Blogueur-blagueur sera réhabilité.

[Rédigé par : Xav]

Au risque de paraphraser ce qui a été dit, dit et redit, ce n'est pas la liberté d'expression qui est en cause, mais l'anonymat du potache.

Si Antoine avait mis une mention indicative permettant de l'identifier sur son blog, jamais ce procès n'aurait eu lieu.

SG a attaqué la forme, pas le fond. La justice rendra un verdict sur ce point, pas sur un autre.

D'ailleurs la lecture du jugement en première instance ne laisse aucune place au doute sur ce qui a été jugé : la liberté d'expression ne peut s'exercer qu'à la condition où elle n'est pas dévoyée par une attitude de corbeau. Compte tenu de cela, l'ami Fansolo a été condamné à n'avoir pas respecté les conditions d'honnêteté lui permettant de s'exprimer.

Les juges ne se sont d'ailleurs pas exprimé du tout sur le fond.

[Rédigé par : Miguel]

"deux directeurs de campagne de Serge Grouard (...) auraient effectué copie du disque dur de l'intéressé." : en mars 2008 ? en pleine campagne électorale, on va dicrêtement fouiller l'ordinateur d'un adversaire politique ? C'est hyper grave, non ?

[Rédigé par : Fanny pidoux]

@6toiyen.si l arrêt de cour d'appel est cassée se sera uniquement en cour de cassation . Le conseil constitutionnel n est as compétent en la matière par contre notre cher Antoine pourra toujours aller devant la cour européenne des droits de l homme... Mais bien sur nous ne le souhaitons pas car ses amis non anonyme compte bien arroser la victoire avec lui !

[Rédigé par : dame Lepion]

Avec ce lapidaire "l'arroseur est arrosé", le fondement du verdict est déjà annoncé. Ca a le mérite de la franchise. La chose est déjà jugée. Et ça reste dans la ligne : selon que vous êtes puissant ou misérable, etc.
En tous cas il s'agit ici de mort lente, d'étouffement de l'accusé par le poids écrasant des frais, qui vont encore être augmentés. Difficile de s'en relever avant des années. On avait Police-Python, on a Justice-Boa. Va falloir s'autocensurer. Compter ses abattis. Et faire contrôler ses opinions avant publication. C'est bien ce qui est recherché, non ?

[Rédigé par : 6toiyen]

C'est une tartufferie ces gens là ! JE ne connais pas fansolo mais rien que pour ce procès je le soutiens !

Ce serais une honte pour notre démocratie républicaine de le condamner !

Est-ce que la justice va se montrer sereine et jouir de son indépendance totale ? Ou est ce que les vieux réseaux partisans seront plus fort.

Il faut une véritable séparations des 3 pouvoirs et une vrai indépendance du quatrième qui est le journalisme !!!!

Les zamis de S risquent bien d'être les juges Aïe aïe aïe comme le dit circé dans son commentaire.

Cela risque bien de faire jurisprudence à moins que le jugement ne soit cassé par les autorités supérièrieur cour de cassation ou conseil constitutionnel ? Et cela risque bien de ternir l'image de notre pays et de sa justice si elle donnait raison à ce maire UMPïen !

Prenez vos responsabilités Messieurs les juges !

[Rédigé par : Sophie]

@ Tryphon :
Toutes les affaires qui passaient en appel ce lundi étaient mises en délibéré au 22 mars.
N'y voyez donc aucune vraie ou fausse "coïncidence" et ne sombrez pas dans la parano !

Ceci étant dit, la décision sera rendue après les élections ce qui n'est pas plus mal car ce ne sera pas une décision politique mais juridique.

En Appel, n'oubliez pas que nous avons affaire à des juristes qui sont plus sensibles aux arguments jurisprudentiels qu'aux grandes tirades du genre "c'est lâche" !

[Rédigé par : Tryphon]

Quelqu'un ici -partie prenante ou non dans l'affaire- peut-il commenter le délai de publication de l'arrêt ?

Quelles sont les possibles raisons qui font qu'il sera rendu dans deux mois, plutôt que dans une semaine ou aujourd'hui même ?

Ou à en rester à la coïncidence de dates évoquée par M.Guichard à la fin de son article.

Ou à voir dans la date du 22 mars l'annonce d'un grand mouvement.

[Rédigé par : Yves Pasco qui dit pas qui il est, prudence...]

Eh bien, avec ces arguments fallacieux de Me Lemaignen (de la famille de ? C'est un nom qui ne m'est pas étranger...), tous ceux qui ont fait des vidéos de candidats UMP doivent trembler, à commencer par les anonymes UMP qui se sont livrés à un trafic éhonté de l'image des "Amis de Novelli" !

En effet, les "Amis de Novelli" ont été abusés par des jeunes incompétents se faisant passer pour des amis et leur image en a beaucoup souffert...
J'espère qu'ils vont être lourdement sanctionnés (retrait de la carte UMP et obligation d'aller au Modem, par exemple) !

[Rédigé par : net en feu]

Un peu d'optimisme les Zatstrouff, la rediff de l'intégrale de "Star Wars" débute ce soir, face à notre vénéré président interviewé par le plus grand journaliste de France: Pernault!

[Rédigé par : Circé]

Je dois dire que la sortie du Président lors du rappel des faits "l'arroseur arrosé", me laisse plus que dubitative ou perplexe.
Est-ce que déjà le verdict est patent, avant même le rendu de l'arrêt de la cour de cassation ?

Voilà qui très gênant, pour rendre une justice dite impartiale et sereine!

[Rédigé par : Polyb]

"deux directeurs de campagne de Serge Grouard (...) auraient effectué copie du disque dur de l'intéressé. Ceci sans la moindre décision de justice légale."

???

Heu... parce que quand on est directeurs de campagne on peut copier le disque dur de quelqu'un sur son lieu de travail simplement parce qu'on en a envie ?
Ce genre d'agissement n'est-il pas formellement interdit ?

Et la direction du Centre de Gestion a laissé faire ? Elle est prête à enfreindre la loi pour rendre service au maire ?

Ces gens sont-ils au-dessus des lois ?

Qui a subi le préjudice le plus lourd ?

- "Fansolo", qui a une première fois été condamné à payer des sommes faramineuses, qui a dû quitter son boulot, sa région, ses amis, qui a vu son moral et celui des siens dégringoler, alors même qu'on avait perquisitionné de façon illégale dans son disque dur,

ou bien

- "Serge Grouard" qui, sur un blog potache, se faisait encenser par des fans souhaitant qu'il devienne ministre de l'espace ?

[Rédigé par : Bodard]

La liberté d'expression est bafouée à Orléans,l'honneur d'un honnête homme est sali mais sachez Monsieur le Maire qu'il y aura toujours un zatstrouff pour vous empêcher de faire caca dur quand vous aurez la "courante" ou mou quand vous serez "constipé",toujours un petit poil à gratter pour vous démanger la "conscience" vous rappelant inexorablement que derrière votre refus de la dérision "pastiche" et votre "chasse à l'homme" c'est notre ami Antoine Bardet et sa famille que vous avez durement éprouvés.
Grace à vous,sa famille s'est agrandie et nous en faisons partie dorénavant!
Les vraies richesses sont celles du coeur et de l'esprit!
Serge,vous et vos amis, manquez semble t'il cruellement des deux
Antoine n'en manque pas,lui!

Finalement,je vous plains......et ce soir je plains votre miroir!!!

Mes respects Monsieur le Maire.

Yves Bodard,un électron libre...jusqu'à quand?