«Il faut aller jusqu’à la cour européenne des droits de l’Homme!»
BLOGS. Mon Puteaux, mon Orléans, la piquouse, côté boulevard, open la Source, dazibao, circé… Ils étaient près d’une cinquantaine de blogueurs et commentateurs à venir témoigner, samedi à Orléans, de leur soutien à Antoine Bardet, alias Fansolo condamné en première instance au remboursement de quelque 11000 euros pour avoir publié anonymement durant la précampagne des municipales «les amis de Serge Grouard», un blog potache (LibéOrléans du 8 octobre 2008). Son principal accusateur n’ayant pas fait le déplacement, c’est Mathieu Langlois, un colistier UMP de Serge Grouard, qui s’est fait l’avocat du diable. (Lire la suite...)
«Ce n’est pas un blog qui a été attaqué», a-t-il insisté. «C’est ce blog anonyme qui portait atteinte à Serge Grouard en pleine campagne électorale. Il n’est pas question de censure». À la question «auriez-vous porté plainte contre un blogueur s’il vous était arrivé la même chose?», le jeune militant a cependant répondu par la négative. «Nous nous trouvons à la frontière d’un système totalitaire», s’est emporté Gérard Leray, de la piquouse.info. «C’est un retour à l’ordre moral!». Dans l’assistance, essentiellement marquée à gauche, chacun s’est évertué à démonter la position du maire. «Il ne s’agit ni de diffamation, ni d’usurpation d’identité», a insisté Antoine Bardet. «J’ai juste été trois fois trop élogieux». 
Une représentante de reporters sans frontières (RSF) qui héberge la
nouvelle mouture du blog fermé sur cette même décision de justice,
avait fait le déplacement. Plus en retrait, Quentin Thomas, blogueur et
conseiller municipal étiqueté mouvement pour la France (MPF)
s’affichait en simple observateur. Morgane Romain, ancienne responsable
du syndicat de droite Uni, et soutien inconditionnel à la
candidature de Serge Grouard, avait également tenu à marquer sa solidarité à Antoine Bardet. «Il faut aller jusqu’à la cour européenne des droits de l’Homme!», a insisté Gérard Leray. «Que cette affaire fasse jurisprudence européenne!».
Le soli-blog orléanais a déjà permis de récolter 1800 euros qui serviront à payer une partie des indemnités réclamées par la justice.
Mourad Guichard
Cher Mourad,
J'apporte quelques rectifications à cet article pour contribuer à la véracité de l'article. La question de Gérard Leray était de savoir si, si lui, sur son blog, m'avait attaqué directement, en son nom, sur ma personne, aurai je fait les mêmes procédures ? J'ai répondu par la négative car son blog est signé, et cela aurait été dans le but de critiquer mes actions. Alors qu'un blog anonyme, ayant pour but de me nuire ou de me déstabiliser, alors là, oui, j'aurai sans doute porter plainte.
Bien cordialement,
Mathieu LANGLOIS
Rédigé par: Mathieu LANGLOIS | 26/10/2008 à 01:39
Mathieu, "le but de nuire et de déstabiliser" ?
L'assurance avec laquelle le maire d'Orléans a attaqué fansolo montre en effet qu'il a été totalement déstabilisé...pauvre chou-chou va !
Vite un numéro vert pour le maire d'Orléans "3615 Maire déstabilisé"....
De plus, assimiler l'humour de fansolo à de la "nuisance", je ne sais pas comment il va le prendre ? Fansolo tu portes plainte contre Mathieu ? Humour bien sûr puisqu'il faut maintenant à chaque fois le preciser.
Rédigé par: BCT | 26/10/2008 à 09:13
Merci pour ces précisions Mathieu, mais je ne crois sincèrement pas que tu aurais fait la bêtise de porter plainte sans même prendre contact avec l'administrateur de ce blog anonyme.
Rédigé par: M.Gd | 26/10/2008 à 09:52
Heu...
Où l'anonymat est elle un délit en France?
Uniquement à Orléans!!
Je m'interroge de plus en plus sur la partialité du jugement?
Pas vous?
Rédigé par: Fafa | 26/10/2008 à 10:30
@BCT : Vraiment destabilisé ou pas tellement, comme j'ai dit à Antoine, il a commis une erreur en créant ce blog. Ce qui en résulte est peut être un peu lourd, mais les recherches pour retrouver un bloggeur anonyme, ça prend du temps et de l'argent aussi, mais le principe même de l'erreur commise ici est comdamnable et comdamné par le tribunal.
@Mourad : Je pense effectivement que j'aurai fait cela. Maintenant, chacun est libre d'utiliser ses propres méthodes, et je peux comprendre d'utiliser la façon la plus logique et la plus légale, institutionnellement parlant, de passer par le Tribunal.
Bien amicalement,
Mathieu
Rédigé par: Mathieu LANGLOIS | 26/10/2008 à 12:13
Effectivement il faut aller à Den Haag, cette histoire est juste surréaliste.
Rédigé par: Lame de fond | 26/10/2008 à 12:58
Je retiendrais de cette journée une analyse de CDG ou comment détourner le principe de liberté d'expression par une procédure inadaptée, se servant du vide juridique actuel.
Une question se pose quand est ce que le droit va intégrer cette évolution sociologique qu'est l'outil internet.
Il y en a une seconde comment peut on justifier une procédure d'urgence, des mois plus tard avec l'utilisation du référé. C'est à en manger son code de procédure.
Rédigé par: Calamity Jane | 26/10/2008 à 13:18
tres bien ton article.
Rédigé par: célinette | 26/10/2008 à 13:50
"les recherches pour retrouver un bloggeur anonyme, ça prend du temps et de l'argent aussi".
Mathieu, je pense qu'il n'était pas obligé. S'il veut faire des recherches, qu'il les paye !
Par ailleurs je suis vraiment navré, étant un être profondément libre et attaché à ma liberté et à la liberté d'expression je ne vois pas du tout où est la faute de "créer ce blog" tant décrié. C'est bien une affaire complètement inepte dans une période où nos politiques ont tant besoin de critiques (positives et négatives).
Cordialement.
Quand à "calamity" je pense que trop légiférer restreint nos libertés. Si l'état s'empare de ce débat nous pouvons fermer tous les blogs et recréer les "fanzines". De plus les lois existent déjà.
Amitié.
Rédigé par: BCT | 27/10/2008 à 08:03
Navré d'avoir manqué la fête. Comme vous le savez certainement un empêchement majeur aussi violent qu'inattendu m'a tenu éloigné quelques jours de la blogosphère locale.
Je constate avec plaisir que Mathieu LANGLOIS a parfaitement défendu la seule chose en cause : la Responsabilité de l'Auteur...
Quel que soit le discours, qu'il soit fondé ou pas, de gauche ou de droite, polémiste ou satirique, amusant ou effrayant, l'ANONYMAT est en effet un procédé qui tend à déresponsabiliser l'auteur tout en laissant planer l'ambiguïté sur les buts, et c'est bien en cela qu'il est détestable. Même si on conçoit parfaitement qu'il protège à l'encontre d'une dictature, l'ANONYMAT est INACCEPTABLE.
Dans une Démocratie, le Vote est anonyme. Pas le Droit d'Expression qui, dès lors qu'il est ASSUME, est LIBRE et même PROTEGE par les lois de cette même Démocratie.
Contrairement à ce qui est relaté par cet article, lequel encore une fois pratique a plaisir l'amalgame avec une supposée "atteinte" à la Liberté d'Expression sensée être défendue par les opposants, il n'a jamais été question de cela dans la condamnation du blog d'Antoine Bardet " Les Amis de SG". Quelqu'un d'autre a-t-il été ennuyé pour ses dires sur l'un quelconque des autres blogs de gauche qui foisonnent pourtant comme la mauvaise herbe ?
Réponse : NON !
Notre ami Mourad est attaqué pour de toutes autres raisons qui peuvent être justifiées ou non, ce n'est pas à nous d'en juger et la Justice le dira, mais lui pour le coup assume pleinement ses propos. Même s'il advient que ceux-ci soient jugés calomnieux, on ne pourra leur reprocher aucune ambiguïté trompeuse quant à l'identité de leur auteur.
Et pour répondre à Calamity ;
Bien que vous arguiez de cette spécialité comme la vôtre, vous êtes complètement à côté de la plaque si je puis dire en matière de Droit d'Internet. Suivez donc les cours en ligne de Maitre Eolas... (http://maitre-eolas.fr/2008/03/24/905-blogueurs-et-responsabilite-reloaded)
Internet n'est pas une zone de Non-Droit. C'est juste une zone où le Droit Commun n'est que trop rarement appliqué pour des raisons essentiellement techniques lesquelles n'exemptent en rien les internautes des responsabilités civiles applicables à chaque citoyen dans la vie réelle.
On pourrait rêver en effet d'une harmonisation des différents Droits Nationaux, mais en l'absence d'une ONU spécifique au Net, ce sont les lois nationales qui s'appliquent, avec toutes les complications inhérentes aux interconnexions juridictionnelles dues aux situations géographiques des serveurs, qui ne font évidemment qu'augmenter la difficulté des recherches et donc des frais.
Nul doute que si le blog en cause avait été hébergé sur un serveur français dépendant d'une société de droit français, la note pour la recherche eût été moins douloureuse.
Rédigé par: minijack | 27/10/2008 à 19:16
Je vois que ce qui a retenu MiniJack loin de la blogosphère locale n'est pas l'ablation de la mauvaise foi mais peut-être sa permanente crise de logorrhée.
Il aurait été là, ce samedi, il aurait entendu une nouvelle fois, la démonstration faite, cette fois-ci, par Christophe Grébert, de www.monputeaux.com : il n'y a pas d'anonymat sur internet. L'identification est toujours possible; l'histoire du blog en question l'a d'ailleurs démontré.
Un des aspects très particulier de cette histoire est le coût de la recherche, très élevé, car il s'est agit d'une enquête "privée". Vient alors une question : pourquoi n'est-ce pas la police qui a enquêté ?
La réponse est simple : la police n'a pas enquêté parce qu'il n'y a jamais eu de dépôt de plainte. Et il n'y a jamais eu de dépôt de plainte parce que le plaignant savait dès le début qu'il n'y avait pas de délit pénal.
C'est alors que revient la vraie question : peut-on faire fermer un blog alors qu'aucun délit pénal n'a été commis par son auteur ?
C'est pour cela que des dizaines de blogueurs se sont mobilisés ce samedi pour débattre sur les moyens que trouvent certains élus locaux pour réduire la liberté d'expression des blogueurs qui s'opposent à eux.
Plusieurs l'ont dit : on tente d'asphyxier financièrement les blogueurs ! Parce qu'on ne peut rien leur reprocher de sérieux !
Rédigé par: CDG | 28/10/2008 à 07:18
Heu, veuillez m'excuser MiniJack, mais que savez-vous de cette histoire m'opposant à votre idole? Vous dites que j'assume pleinement mes propos sans vraiment savoir de quoi il s'agit, je pense...
Ceci dit, bon retour sur LibéOrléans!
Rédigé par: M.Gd | 28/10/2008 à 10:58
@CDG
Il serait intéressant de mettre au point une sorte de "protocole du bon-bloggeur". Un peu une charte judiciaire, sur le mode "respect des lois impératif" qui ne laisse aucun angle d'attaque aux défendeurs.
Inoxydable.
Elle permettrait une critique graduée de satyrique (force -10) à violente (force 10) tout en permettant aux bloggeurs amateurs de deviser sans se voir émasculés.
Si je regarde aujourd'hui la réouverture du site des amis de SG, j'y vois un respect total et entier des lois, à l'inverse de ce qui avait été fait la première fois.
Au pire, l'hébergement sur le site de RSF est presque anecdotique.
Cela prouve bien que ce qui a été attaqué par SG n'est pas le contenu, mais le contenant.
Ne jamais laisser de prise à l'ennemi...
Rédigé par: Xav | 28/10/2008 à 11:46
@ Xav
Merci pour le "contenant" en un seul mot ;-)
On en revient toujours à la même chose : fallait-il vraiment attaquer ce contenant finalement si insignifiant et si oui : était-ce moi ou la société qui hébergeait mon blog ? Si j'étais procédurier, j'aurai d'ailleurs du ou pu me retourner contre cet hébergeur chez qui j'avais pourtant décliné toute mon identité...
A la réflexion, je me demande parfois si c'est plus la GRATUITÉ que l'ANONYMAT qui pose le plus de problème ! En tout cas à moi ! Ah... si j'avais fait payer l'accès au canular, je serais riche !
Et puis à propos de l'anonymat, celui du lecteur finit aussi par poser problème aussi finalement...
Je ne m'explique pas pourquoi les lecteurs génés par le blog ne se sont pas manifestés, par la voie du commentaire par exemple... C'est un des grands mystères de la vie...
Il y a eu méconnaissance de la définition même de ce qu'est un blog.
Encore une fois, il n'y a pas eu volonté claire et nette de faire fermer rapidement le blog potache : juste identifier son auteur et le faire "casquer" en différant tout ça dans le temps et, accessoirement (volontairement ou non), l'enquiquiner professionnellement...
Difficile après coup de nous sortir le "procès de l'anonymat" alors que les propos tenus par l'avocat de la partie adverse sont sans équivoque : "un blog est plus dangereux [qu'un organe de presse]", "c'est un coup de semonce contre les blogs", etc...
Pas d'ambiguité non plus lors de la conférence de presse et du speech en Conseil municipal de M. Grouard : "la prochaine fois, ce sera quoi ? Où va-t-on ?".
Moi aussi je me pose les mêmes questions quand à ce point j'ai le sentiment que justice = vengeance...
La blague n'a pas été supportée parce que la BLOGOSPHERE dans son ensemble ne l'est pas ! De nombreuses déclarations attestent que les blogs - qui pourraient constituer une richesse pour Orléans- sont mal acceptés parce que mal connus !
Il y a eu une insuffisante capacité de RECUL et de DIALOGUE manifestes et de GRANDES PEURS IRRATIONNELLES mal surmontées...
Le débat que veut lancer la droite sur l'anonymat ne peut être dissocié de la procédure retenue dans cette affaire et donc d'un contexte d'oppression envers la liberté d'opinion et d'expression : les blogueurs, une partie de la presse et de l'opinion publique ne s'y trompent pas.
Oui, comme disait l'autre : "Où va-t-on ?"
Rédigé par: Fansolo | 28/10/2008 à 13:15
En matière d'humour potache, en tous cas, à Orléans, les blogs osent faire ! :-)
Rédigé par: M.Gd | 28/10/2008 à 13:29
@ Fansolo
L'attaque de SG est et se voulait "anecdotique", "pour l'exemple". En condamnant le contenant (en un seul mot, je confirme ;-)) plutôt que le contenu (qui ne casse pas des briques il faut l'avouer), on agit par intimidation. Il y a une réelle maîtrise des procédures aux dépends du plan com' (j'espère au passage que le conseiller en communication de SG pointe à l'ANPE...).
Ce que requiert la blogosphère n'est pas un encadrement juridique (le juridique a toujours un train de retard sur la vie réelle, et de nouvelles sources d'information ou de dialogue seront nées d'ici là), mais un cadre juridique simple qui permettrait d'éviter ce genre de désagrément (désolé Antoine !).
C'est justement ce que je relève, et ce que j'évoque : "le petit manuel des conneries à ne pas faire"... pour que la liberté d'expression ne dérape pas sur le terrain judiciaire.
Je suis outré par la méthode de SG, mais tu as laissé (malgré toi) des failles à l'ennemi qui t'as attaqué avec des armes que tu lui as aidé à construire.
Les bloggeurs sont des esprits fins, mais pas toujours au faîte des subtilités du droit.
Au passage, je n'aime pas le raccourci "le débat que veut lancer la droite sur l'anonymat", car il induit l'idée que seule la gauche est dépositaire de cette liberté.
Rédigé par: Xav | 28/10/2008 à 14:42
C'est marrant quand même toute cette histoire sur l'anonymat...
Que devrait-on dire ou faire a propos de ceux qui témoigne aux infos télévisé, dans la presse... sous couvert d'anonymat, faut-il les attaqué en justice aussi ? Ca en fera un paquet de fric pour combler le trou que provoque la crise. :-p
Rédigé par: Najib | 28/10/2008 à 15:24
@ Najib
Il faudrait demander à MG, mais je crois que le journaliste qui fait témoigner sous anonymat se porte garant du contenu du témoignage. D'où l'importance de l'éthique journalistique et du nécessaire professionnalisme rattaché.
J'ai faux ?
> Non, pas faux cher Xav. À ceci près que dans quelques jours je repasse devant un juge d'instruction parisien qui voudra connaître le nom d'un informateur que je ne donnerai pas au nom de la sacrosainte protection des sources, etc... Bref, ça n'empêche pas d'être mis en examen (rien à voir avec le potentat local).
Rédigé par: Xav | 28/10/2008 à 17:19